Le transport routier constitue le principal émetteur d’oxydes d’azotes. En Haut-de-France, il représente 52% des émissions d’oxydes d’azote. De nombreuses personnes et plus particulièrement les résidents proches des grandes voies de circulation, sont exposées à des niveaux de pollution supérieurs aux valeurs réglementaires pour le dioxyde d’azote. Le transport est un enjeu de santé publique, climatique et de la stratégie d’aménagement des territoires.
Cet appel à projet à destination des territoires peu denses et/ou ruraux, des villes moyennes et des périphéries des communautés d’agglomérations, urbaines ou des métropoles vise à développer l’utilisation du vélo.
Découvrir l'appel à projet.
ADEME - 2024
Alors que 45% des émissions d’oxydes d’azote précurseurs d’ozone sont dus au trafic routier en région Auvergne Rhône-Alpes (51% dans le Rhône), la direction départementale des territoires du Rhône a piloté une démarche exploratoire afin d’identifier les sections du réseau structurant où des améliorations significatives de la qualité de l’air ou du niveau de bruit pourraient être obtenues via un abaissement de la vitesse limite autorisée.
DREAL Auvergne Rhône-Alpes - 2024 - 71 pages
Cet appel à projet à destination des territoires peu denses et/ou ruraux, des villes moyennes et des périphéries des communautés d’agglomérations, urbaines ou des métropoles vise à développer l’utilisation du vélo.
Ce webinaire organisé le 29 avril 2024 présente l'appel à projets et ses modalités.
ADEME - 2024
Cette publication est consacrée à la pollution en lien avec les mobilités. Un des outils possibles a été mis en place par la loi Climat et résilience et vise à instaurer des zones à faibles émissions (ZFE-M). Cet outil doit être inscrit dans une politique globale de mobilité.
Cerema - 2024 - 12 pages
A ce jour, la France compte 38 millions de voitures pour 52 millions de français en âge de conduire. La voiture émet à la fois des gaz à effet de serre et pollue l’air que nous respirons. L’APPA a réalisé une fiche pour comprendre les polluants qu’elle émet et agir.
APPA - 2024 - 1 page
L'ADEME, en partenariat avec Atmo France, a réalisé les fiches "Solutions mobilité en ville pour améliorer la qualité de l'air". A destination des élus et de leurs services, elles permettront à chaque territoire d'identifier facilement les solutions qui correspondent à leur besoin. Conçues pour être pédagogiques et opérationnelles, elles fourniront à terme un catalogue de 20 fiches au format numérique.
ADEME, ATMO France - 2024 - 4 pages
L'ADEME, en partenariat avec Atmo France, proposent un recueil de 15 fiches-solutions de mobilité alternatives à l'usage des véhicules routiers, pour améliorer la qualité de l'air en ville. A destination des élus et de leurs services, ces fiches sont conçues pour être pédagogiques et opérationnelles. La diversité des solutions proposées permet de répondre aux spécificités de chaque territoire et aux demandes citoyennes.
ADEME, ATMO FRANCE - 2024
Découvrez les étapes clés, les résultats, les moyens financiers...de cette action dans une fiche pratique.
APPA - 2023 - 2 pages
Découvrez les étapes clés, les résultats, les moyens financiers...de cette action dans une fiche pratique.
APPA - 2023 - 2 pages
En septembre 2022, la Première Ministre a lancé Le plan vélo et marche 2023-2027 afin de redoubler d’effort et définitivement inscrire le vélo dans le quotidien de tous les Français.
Le plan vélo et marche 2023-2027 poursuit trois ambitions principales :
1. Rendre le vélo accessible à toutes et tous, dès le plus jeune âge et tout au long de la vie.
2. Faire du vélo et de la marche une alternative attractive à la voiture
individuelle pour les déplacements de proximité et combinée aux transports collectifs pour les déplacements de plus longues distances.
3. Faire du vélo un levier pour notre économie en accompagnant les
acteurs français de la filière.
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. - 2023
Le cerema via son programme « InTerLUD », Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable, a créé pour les professionnels le portail « ZFE Green ».
Grâce à cet outil, un professionnel est en mesure de savoir instantanément – en fonction de son type de véhicule et de sa vignette Crit’Air – s’il peut circuler dans les ZFE-m existantes. Il peut également consulter facilement les dérogations de circulation (permanentes et temporaires) en vigueur dans ces ZFE-m, sans avoir besoin de lire les arrêtés publiés par les collectivités.
Cerema - 2023
Cette brochure comporte 15 fiches projets de collectivités pour la mobilité.
L'alliance des collectivités pour la qualité de l'air - 2023 - 28 pages
Améliorer l’acceptabilité des ZFE-m et identifier des pistes pour
accompagner efficacement leur mise en œuvre : telle est la mission confiée à
Philippe Tabarot, rapporteur, par la commission de l’aménagement du
territoire et du développement durable.
Partout où elles sont instituées, les ZFE-m se heurtent à des
crispations et de vives incompréhensions, tant de la part des collectivités
territoriales chargées de les mettre en place que des usagers, particuliers et
professionnels, dont les mobilités quotidiennes seront affectées par les
restrictions de circulation.
Par M. Philippe TABAROT, Sénateur - 2023 - 155
Ce guide synthétique décrit le dispositif des ZFE-m prévu dans la loi dite « Climat et Résilience » pour diminuer les émissions de polluants liées au trafic routier qui impactent au niveau local la qualité et l’espérance de vie des français, en particulier les habitants des zones urbaines. Il s’adresse notamment aux élus pour les accompagner à atteindre cet objectif ambitieux d’amélioration de la qualité de l’air tout en favorisant l’acceptabilité de ce dispositif auprès des habitants et des acteurs économiques du territoire.
Ademe - 2022 - 20 pages
Alors que les émissions de particules à l'échappement des transports routiers ont très nettement baissé avec la généralisation des filtres à particules, celles hors échappement provenant de l'abrasion des freins, des pneumatiques et des chaussées deviennent prépondérantes. L'ADEME, à partir des données de la bibliographie et des résultats de projets de recherche qu'elle a financés, a dressé un état des connaissances sur :
- Les particules d'abrasion des freins, des pneus et de la chaussée avec leurs caractéristiques, leurs compositions et les quantités émises
- Les solutions technologiques pour les réduire
- Leur impact sanitaire et environnemental
- Le volet réglementaire
ADEME - 2022 - 8 pages
Le projet REVEAL a pour objectif principal de proposer un outil d’aide à la décision à la Métropole de Lyon permettant d’évaluer les émissions polluantes liées aux aménagements de voirie (stop, rond-point, ralentisseur, feu de circulation, etc.).
Cet outil d’évaluation d’impact pour la qualité de l’air est fondé sur des bases de données de trajets en usage réel agrégées et des modèles d’émissions, de bruit et d’adhérence. Grâce à l’exploitation des données de mobilité de plusieurs milliers d’utilisateurs via l’application Geco Air et des boucles de comptage métropolitaines, des modélisations des émissions avant et après modification de l’infrastructure de voirie sont présentées, offrant une analyse globale de l’impact des aménagements réalisés ou envisagés.
Ce rapport détaille la méthodologie employée, des données utilisées aux étapes de calcul des émissions de polluants liées aux aménagements, jusqu’à leur modélisation sous forme de cartographie.
IFP, ADEME - 2022 - 88 pages
Le guide proposé par l'ADEME accompagne les collectivités à toutes les étapes de préfiguration et de mise en ½uvre de la ZFE-m, et dans la conception du dispositif d'information, de concertation et de communication local.
Objectif : aider les collectivités à mettre en oeuvre une politique ambitieuse en matière de qualité de l'air, et faire de la ZFE-m une opportunité pour accompagner la transition des mobilités sur leur territoire, réduire les inégalités et renforcer la cohésion sociale.
ADEME - 2022 - 117 pages
Les enjeux de qualité de l'air liés à la mobilité ont fait l'objet du Rendez-Vous Mobilités organisé par le Cerema. Les collectivités peuvent se saisir de nouveaux leviers d'action, introduits par la loi d'orientation des mobilités : cet événement a été l'occasion de présenter les principales données et des retours d'expériences.
Cerema - 2022
Ce guide s'adresse aux équipes des établissements scolaires et aux élu·es et agents des collectivités, en vue de leur permettre de mener un projet visant à améliorer la qualité de l’air extérieur aux abords des établissements scolaires. Il présente la méthodologie de projets permettant de décliner des actions visant l'amélioration de la qualité de l'air aux abords des écoles.
Instance régionale d’éducation et de promotion de la santé (IREPS), Grand Est - 2021 - 21 pages
Ce webinaire organisé par le Cerema a pour objectif d’informer les collectivités sur le cadre réglementaire et leurs obligations, de partager divers retours d’expérience, européen, français et régional ainsi que des méthodes et outils pour réaliser les études de faisabilité ou d’opportunité.
Cerema - 2021
Ce cahier ressources s'adresse en priorité aux décideurs publics et aux techniciens des collectivités de territoires peu denses et de villes moyennes.
Ce document passe en revue les différents dispositifs et outils réglementaires qui peuvent être mobilisés pour mettre en œuvre un système vélo performant et
appuyer une politique globale de développement des modes actifs. Il est illustré par des retours d’expérience inspirants issus du programme AVELO et par d’autres initiatives réussies.
Ademe - 2021 - 52 pages
Ce guide propose aux collectivités une grille de questionnement afin d'évaluer leur stratégie en matière de "mobilité" et pour juger au mieux de l'opportunité d'une FZE-m.
DREAL Hauts-de-France - 2021 - 9
Le rapport propose un état des lieux des pratiques et stratégies mises en place par les collectivités territoriales à travers 24 projets qui ont pour but de réduire les niveaux de pollution de l’air extérieur et limiter l’exposition des populations.
Alliance des collectivités pour la qualité de l'air - 2021 - 23
Ce webinaire propose de découvrir des éléments de contexte sur la qualité de l’air et la mobilité et plus spécifiquement sur la réglementation ZFE, les outils d’accompagnement proposés par l’Adav/Crem pour réussir les Plans de Déplacements Etablissement Scolaire (PDES) ainsi que par le Cerema dans le cadre du programme Interlud. Enfin, Valence Métropole présente son retour d’expérience sur son engagement dans un Plan de Mobilité (PDM) et la volonté d’y intégrer un volet sur la logistique urbaine.
APPA - 2021
Découvrez l'intérêt ainsi que les modalités de mise en place des rues scolaires au travers des retours d'expériences d'élus. Bénéficiez des outils, des conseils et des réponses pratiques apportés par l'Alliance.
L'Alliance des collectivités pour la qualité de l'air - 2021
Ce site internet propose un guide qui passe en revue les motivations à la conduite d'un projet de décarbonation de la mobilité quotidienne et propose plusieurs mesures à mettre en oeuvre dans cette optique. Ce site propose également de cinq exemples d'agglomérations : la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire, la Communauté Urbaine d'Arras, la Communauté Urbaine de Poitiers, Grenoble-Alpes Métropole et l'Eurométropole de Strasbourg.
The Shift Project - 2020
L'ADEME donne des pistes pour rendre la mobilité plus écologique tout en favorisant son accessibilité pour tous. Cette brochure propose des informations sur plusieurs sujets : impact des transports sur la qualité de l'air, conséquences sanitaires, moyens de transports et carburants les plus écologiques, aides existantes et perspectives en matière de mobilité durable.
ADEME - 2020 - 24p
Ce rapport propose un état des connaissances des impacts sur la qualité de l’air des mesures visant à limiter le trafic routier en ville. 25 agglomérations françaises et des exemples européens sont présentés afin pour aider à mettre en œuvre des mesures par les autorités locales pour réduire le trafic routier et améliorer ainsi la qualité de l'air dans les villes françaises.
Ademe - 2020
Ce webinaire revient sur les politiques de mobilité pour améliorer la qualité de l'air. Les intervenants sont Nadia DADOUCHE, chargée de mission à la DGEC /Bureau de la qualité de l’air, Ministère de la Transition écologique ; Jérémie ALMOSNI, chef du service Transport/ Mobilités ADEME ; Yann LE MARTRET, chargé d’études Mobilités.
CNFPT - 2020
Ce rapport recense plusieurs zones à faibles émissions mises en place en Europe avec leurs résultats.
Ademe - 2020 - 170
Destinée à tous, cette infographie présente les impacts sanitaires et environnementaux du trafic routier, ainsi que trois initiatives européennes de réduction de la pollution atmosphérique qui en résulte.
Ademe - 2019 - 1p
Ce document reprend l'essentiel de la loi d'orientation sur les mobilités. Le Ministère de l'Ecologie y rappelle les principaux changements apportés par la loi sur les différentes dimensions (planification, aides, coordination...), leurs modalités de mise en place ainsi que les objectifs visés. Le document propose également des ressources complémentaires pour aller plus loin.
Ministère de l'Ecologie - 2019 - 33p
Cette brochure détaille les progrès réalisés et propose des recommandations pour poursuivre l'amélioration de la qualité de l'air au sujet des émissions provenant du transport routier.
Ademe - 2018 - 11
Cet outil informatique permet d'évaluer les bénéfices en termes de pollution atmosphérique obtensible par la mise en place d'une Zone à circulation restreinte (ZCR).
Ademe, CITEPA - 2018 - 22p
Ce guide méthodologique a vocation d'aider les collectivités à développer les pratiques de covoiturage. Il offre également des témoignages pour inspirer la mise en œuvre. Le guide expose aussi des résultats d'étude, les coûts et les leviers afin de faciliter la prise en compte de tous les aspects du développement du covoiturage.
Ademe - 2017 - 112p
Pensé comme un outil de sensibilisation, ce guide revient d'abord sur les enjeux de la mobilité durable. Composé de dix fiches thématiques, il propose des solutions concernant la planification, les modes d'action (aménagements, éducation et sensibilisation), les modes de déplacement ainsi que des actions adaptées aux différents publics (scolaires, personnes âgées, salariés, personnes éloignées de l'emploi).
Préfecture de Vendée - 2017 - 30p
Cette infographie renseigne sur les enjeux de la mobilité et les possibles pistes d'amélioration.
Ademe