Planifier

Kit élections municipales

La pollution de l’air est la 3e cause de mortalité évitable en France après le tabac et l’alcool. Face à cet enjeu de santé publique, les élus locaux ont un rôle à jouer. Ces guides d’accompagnement vous propose des mesures concrètes à intégrer dès le prochain mandat. L'alliance des collectivités pour la qualité de l'air souhaite faire de la qualité de l’air une véritable priorité des programmes politiques

Dans ce kit gratuit sur demande, vous retrouverez :

✓ Des propositions clés en main
✓ Les moyens de financement
✓ Des leviers d’action à mettre en place

Plan Régional Santé-Environnement en Hauts-de-France

Le Plan Régional Santé-Environnement en Hauts-de-France constitue le cadre de référence des quatre années à venir pour guider les collectivités et acteurs des territoires des Hauts-de-France sur les actions à mener. Il s’appuie notamment sur une approche "Une seule santé" (traiter conjointement des questions de santé humaine, de santé animale et de santé écologique de l’environnement naturel) au service de la lutte contre le changement climatique (facteur d’inégalités sociales pouvant impacter particulièrement la santé de personnes plus vulnérables).
Le plan qui comprend 14 objectifs stratégiques et 33 objectifs opérationnels repose sur cinq axes majeurs

ARS Hauts-de-France, Région Hauts-de-France - 2024 - 70 pages

Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2023

Le bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 répond à l’obligation faite à l’État de publier chaque année « un rapport sur la qualité de l’air, son évolution possible et ses effets sur la santé et l’environnement et les risques qui en résultent » (article L.221-6 du Code de l’environnement).
Ce bilan s’appuie sur les données issues du dispositif national de surveillance de la qualité de l’air mis en œuvre au niveau régional par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa) et centralisées dans la base de données nationale Geod’air, gérée par le Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air (LCSQA).

Ministère de la transition écologique - 2024 - 70 pages

TrACE - Trajectoir Air Climat Energie

TrACE est une plateforme de visualisation des données Air-Climat-Energie en région Hauts-de-France.

Vous pourrez en quelques clics :

Consulter vos données
Comparer vos résultats aux objectifs régionaux et nationaux
Vous situer par rapport aux autres territoires
Exporter vos tableaux de bord

PROGRAMME RÉGIONAL FEDER – FSE+ - FTJ 2021-2027 HAUTS-DE-FRANCE

Vous avez des projets concernant l’amélioration de la qualité de l’air, l’adaptation au changement climatique, la rénovation énergétique ou encore la production d’énergies renouvelables et de récupération (ENR&R) ? Autant de défis pour lesquels l’Union Européenne offre de nombreuses possibilités de financements et pour lesquels la Région Hauts-de-France peut vous aider.

Plan vélo et marche 2023-2027

En septembre 2022, la Première Ministre a lancé Le plan vélo et marche 2023-2027 afin de redoubler d’effort et définitivement inscrire le vélo dans le quotidien de tous les Français.
Le plan vélo et marche 2023-2027 poursuit trois ambitions principales :

1. Rendre le vélo accessible à toutes et tous, dès le plus jeune âge et tout au long de la vie.

2. Faire du vélo et de la marche une alternative attractive à la voiture
individuelle pour les déplacements de proximité et combinée aux transports collectifs pour les déplacements de plus longues distances.

3. Faire du vélo un levier pour notre économie en accompagnant les
acteurs français de la filière.

Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens

Ce rapport présente l'analyse des dispositifs mis en place dans une sélection de pays européens pour améliorer l’acceptabilité des ZFE. Les objectifs de ce travail ont été d'identifier les bonnes pratiques et de tirer des enseignements pour la France.

IGEDD (Inspection Générale de l'Environnement et du Développement Durable) - 2023 - 134 pages

Etude PLAN'AIR : Intégration de la qualité de l'air dans les PCAET

Atmo France et les Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) ont souhaité porter, avec le soutien de l’ADEME, le projet PLAN’AIR afin d’aider les collectivités territoriales dans leurs actions pour un air plus sain. S’appuyant sur une enquête menée dans 30 territoires, l’objectif visait à dresser un premier bilan de la prise en compte par les élus et les parties prenantes de la thématique «qualité de l’air» dans les plans climat-air-énergie territorial (PCAET). Cette étude identifie des facteurs de succès ainsi que des freins à cette prise en compte de la qualité de l’air dans les PCAET. Elle met également en avant des démarches exemplaires et actions opérationnelles portées par certaines collectivités.

ATMO, ADEME - 2022 - 73 pages

Etude REVEAL : Impacts de la voierie sur les émissions, la sécurité et le bruit

Le projet REVEAL a pour objectif principal de proposer un outil d’aide à la décision à la Métropole de Lyon permettant d’évaluer les émissions polluantes liées aux aménagements de voirie (stop, rond-point, ralentisseur, feu de circulation, etc.).
Cet outil d’évaluation d’impact pour la qualité de l’air est fondé sur des bases de données de trajets en usage réel agrégées et des modèles d’émissions, de bruit et d’adhérence. Grâce à l’exploitation des données de mobilité de plusieurs milliers d’utilisateurs via l’application Geco Air et des boucles de comptage métropolitaines, des modélisations des émissions avant et après modification de l’infrastructure de voirie sont présentées, offrant une analyse globale de l’impact des aménagements réalisés ou envisagés.
Ce rapport détaille la méthodologie employée, des données utilisées aux étapes de calcul des émissions de polluants liées aux aménagements, jusqu’à leur modélisation sous forme de cartographie.

IFP, ADEME - 2022 - 88 pages

Pourquoi la qualité de l’air peine à s’imposer dans l’agenda des collectivités ?

Ce webinaire dédié aux collectivités, présente la restitution de l’enquête ADEME sur les facteurs de mobilisation des collectivités pour la qualité de l’air et leurs besoins et attentes pour lutter contre la pollution de l’air.
Intervenant : Maëlie Benistand, Apprentie au Service Qualité de l’Air, ADEME

Projet pour le 4e Plan National Santé Environnement 2020-2024.

Ce rapport présente le projet du Plan National de Santé et Environnement 4 (PNSE4). Le PNSE4 porte l’ambition de permettre à chacun de nos concitoyens d’être acteur de son environnement et de sa santé, c’est-à-dire de mieux comprendre et mieux connaître les risques auxquels il est exposé afin de mieux agir au quotidien, par 19 actions concrètes et immédiates, pour réduire son exposition. Il est construit autour de quatre axes : s'informer, se former et informer sur l'état de mon environnement et les bons gestes à adopter ; réduire les expositions environnementales affectant notre santé ; démultiplier les actions concrètes menées dans les territoires ; mieux connaître les expositions et les effets de l'environnement sur la santé des populations.

Ministère de la transition écologique, Ministère des solidarités et de la santé - 2020 - 8

Plans de Protection de l'Atmosphère des Hauts-de-France

Page web présentant les documents relatifs aux 2 PPA des Hauts-de-France.

DREAL Nord-Pas-de-Calais Picardie - 2020 - 1

SRADDET des Hauts-de-France

Page web de la région Haut-de-France sur laquelle son téléchargeable le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET).

Région Hauts-de-France - 2020 - 1

Politiques publiques pour réduire la pollution de l’air

Page web du ministère de la transition écologique présentant les politiques publiques en faveur de la qualité de l'air.

Ministère de la transition écologique - 2020 - 1

Deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2019-2022

Ce rapport présente la stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens qui a pour objectif de réduire l'exposition de la population et de l'environnement à ces substances. Ce rapport détaille les trois objectifs prioritaire de cette stratégie : formet et informer/ protéger l'environnement et la population/ améliorer les connaissances.

Ministère de la transition écologique, Ministère des solidarités et de la santé - 2019 - 24

Deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - plan d'action

Ce rapport détaille le plan d'action de la stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2)

Ministère de la transition écologique, Ministère des solidarités et de la santé - 2019 - 63

Évaluation quantitative des impacts sur la santé (EQIS-PA) de la pollution atmosphérique (EQIS-PA) : un guide décliné en 3 versions adaptées à vos contextes et besoins.

Il s’agit d’un guide pratique destiné aux professionnels de collectivités, services de l'état, organismes publics, associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA), observatoires régionaux de santé (ORS), bureaux d'étude..., souhaitant réaliser des EQIS-PA, en respectant le cadre général recommandé par l’OMS1.

Afin de vous guider dans le choix de l’EQIS-PA la plus adaptée à vos objectifs, trois guides reprenant les trois méthodes sont proposés :

- EQIS avec une exposition mesurée
- EQIS avec une exposition modélisée
- EQIS d'une intervention

Plan Régional Santé Environnement 3 Hauts-de-France 2017-2021

Conscients de l’enjeu majeur de santé publique qu’il représente, l’Agence Régionale de Santé, la Préfecture et la Région Hauts-de-France ont travaillé avec les partenaires régionaux à l’élaboration du troisième plan régional santé-environnement, avec pour ambition de répondre au mieux aux préoccupations et aux besoins de la population régionale.Ce plan se concentre de manière volontaire sur des actions concrètes et prioritaires à mettre en œuvre ou à poursuivre pour améliorer l’état de santé et les conditions de vie des habitants des Hauts-de-France, dans lerespect des travaux des précédents plans.

ARS Hauts-de-France, Région Hauts-de-France - 2018 - 52

PCAET : Comprendre, construire et mettre en oeuvre

Ce guide développe les composantes d'un Plan climat-air-énergie territorial à travers plusieurs exemples de leviers d'actions, de compléments techniques et bibliographiques.

Ademe - 2016 - 172

Améliorer la qualité de l'air dans les crèches, les maternelles et les écoles élémentaires de La Rochelle

Ce rapport, dans le cadre du projet IMPACT'AIR, donne les résultats d'une étude des polluants de l'air de deux salles de classes. Le document fournit aussi des recommandations et un plan d'action sur la QAI.

Ademe - 2016 - 156

Chantiers de construction et qualité de l’air - Revue des actions mises en œuvre en France et dans l’Etat de Californie (US)

Ce rapport propose un benchmarking destiné à élaborer des recommandations sur la qualité de l’air dans le domaine des chantiers de construction, et à mieux connaître les impacts en milieu urbain et les mesures de réduction pouvant être envisagées.

Environ - 2015 - 61

Plan d'actions national sur la qualité de l'air intérieur

Les ministères de l’Environnement et de la Santé ont lancé en 2013 le Plan d’actions sur la qualité de l’air intérieur. Ce plan prévoit des actions à court, moyen et long termes afin d’améliorer la qualité de l’air dans les espaces clos.

Ministère des solidarités et de la santé - 2013 - 14